Intervention de Joël Labbé

Ma collègue Aline Archimbaud l’a indiqué hier, lors de la discussion générale – je ne pouvais être présent, en raison de la tourmente qui affecte actuellement le climat breton ! –, le groupe écologiste est très satisfait de ce texte, qui marque une grande avancée pour le secteur de l’économie sociale et solidaire. Cette loi est attendue par les acteurs de terrain depuis de nombreuses années.

Les débats ont été riches et fructueux. Je tiens à saluer une nouvelle fois l’ouverture au dialogue et l’excellent travail du rapporteur, Marc Daunis. Il est fort agréable de pouvoir travailler dans de telles conditions ! Je plaisantais ce matin au sujet du mauvais sort réservé à mes amendements, mais, en fait, la commission avait intégré un grand nombre de nos propositions en amont.

Nous regrettons, nous aussi, la disparition de l’article 2 bis, qui avait pour objet de mettre en place une déclaration de principe pour l’économie sociale et solidaire.

Nous sommes néanmoins très satisfaits du texte final, notamment de l’adoption des articles 11 et 12, instaurant un droit d’information des salariés.

Enfin, j’ai également apprécié les pépites que représentent les dispositions relatives au commerce équitable, qui trouve enfin une définition dans la loi.

Le groupe écologiste votera ce texte avec enthousiasme !