Intervention de René-Paul Savary

Réunion du 14 novembre 2013 à 9h45
Financement de la sécurité sociale pour 2014 — Article 23

Photo de René-Paul SavaryRené-Paul Savary :

Cet amendement soulève également le problème de la TVA sur les transports en commun, qui sera abordé dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances. Nous devrons y être attentifs, car les répercussions sur le prix du transport seront importantes, pour les usagers comme pour les collectivités locales, que ce soit intra-muros pour les agglomérations comme pour les autres intercommunalités ou encore pour les départements en ce qui concerne le transport scolaire. Mais fermons la parenthèse.

Il faut vraiment travailler sur la multimodalité. L’innovation est à la mode ? En voilà une qui a le mérite d’être environnementale, l’enjeu étant de convaincre nos concitoyens qu’il existe d’autres modes de déplacement.

Bien sûr, le covoiturage impliquant un véhicule automobile, il y aura encore émission de polluants. Toutefois, si quatre personnes se regroupent dans une même voiture, la pollution sera quatre fois moindre.

Différentes mesures peuvent être prises pour soutenir le covoiturage, notamment dans le cadre de sites dédiés. Il est également envisageable de mieux prévoir les déplacements des personnels de différentes entreprises. On le voit bien, sur une même zone d’activité, d’une entreprise à l’autre, les horaires des salariés ne diffèrent parfois que de quelques minutes ! Par conséquent, en engageant une réflexion commune fondée sur le partage d’informations, on pourra véritablement mettre sur pied des plans de transport plus économiques.

Cette question pose également, ne l’oublions pas, le problème du prélèvement transport, dans la mesure où les entreprises de plus de dix salariés y sont soumises quand elles sont situées, notamment, dans des zones d’agglomération. Si l’on veut faire en sorte que le coût de la mobilité soit supportable par tous, il y a là des pistes nouvelles à envisager.

C’est la raison pour laquelle notre groupe s’apprête, très sereinement, à soutenir cet amendement.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion