Intervention de Thierry Foucaud

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 18 novembre 2013 :

À dix-sept heures :

1. Débat sur la politique d’aménagement du territoire.

À vingt et une heures trente :

2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (n° 115, 2013-2014).

Rapport de M. Yves Pozzo di Borgo, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 139, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 140, 2013-2014) ;

Avis de M. André Vairetto, fait au nom de la commission du développement durable (n° 147, 2013-2014).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.