Intervention de Michèle André

Je serai brève, car beaucoup a déjà été dit, mais je tenais à apporter un témoignage. Voilà quelques années – vous faisiez alors partie, madame Jouanno, du Gouvernement –, nous avions travaillé sur la thématique du sport féminin. Nous avions rencontré à cette époque, en 2011, la fédération qui, déjà, s’inquiétait de cette problématique de la TVA.

J’ai entendu les arguments des uns et des autres, et j’ai écouté avec attention les explications apportées par M. le ministre. Il nous a montré combien il serait difficile de mettre en place un fonds national qui ne serait pas condamné, si nous ne tenions pas compte des observations qui nous ont été faites.

Certes, il y a l’aspect sportif, mais, comme l’a souligné très clairement la décision de la Cour de justice de l’Union européenne, les centres équestres assurent aussi de l’enseignement, de l’animation, des loisirs.