Intervention de Daniel Raoul

Le projet de loi comporte deux articles sur la formation et l'enseignement agricole et la commission des affaires culturelles donnera un avis sur ces articles. Je souhaite que les rapporteurs associent à leurs travaux les groupes d'études concernés par les sujets abordés dans le projet de loi.

Notre collègue Jean-Jacques Mirassou, président du groupe d'études chasse et pêche, propose d'analyser l'impact économique de la chasse sur le monde rural. Cette proposition a reçu un avis favorable du bureau de la commission qui s'est réuni ce matin.

Un rapport d'information sur l'impact économique dans les territoires de la pratique de la chasse est confié à M. Jean-Jacques Mirassou.

Une réunion sur le thème du marché européen de l'énergie se tiendra le 17 décembre prochain en présence de M. Oettinger, commissaire européen à l'énergie. M. Roland Courteau y assistera en qualité de président du groupe d'études énergie.