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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Sueur
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale — Réunion du 27 novembre 2013 : 1ère réunion
Loi de finances pour 2014 — Mission « administration générale et territoriale de l'état » programme « vie politique cultuelle et associative » - examen du rapport pour avis
Jean-Pierre Sueur, président :Vous avez raison, mais il faudra l'assortir de moyens ; je pense à une région où se situent 250 châteaux de la Loire...
