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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 28 novembre 2013 à 9h30
Conférence des présidents
Jean-Claude Carle, président :À 16 heures 15 :
3°) Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin
SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE
Mardi 3 décembre 2013
Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 14 heures 30 :
1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l’adoption (n° 114, 2013-2014) (demande du Gouvernement)
