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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 28 novembre 2013 à 9h30
Conférence des présidents
Jean-Claude Carle, président :Vendredi 13 décembre 2013
à 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit
Éventuellement, samedi 14 décembre 2013,
à 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir
Ordre du jour fixé par le Gouvernement (en application de l’article 48, alinéa 3, de la Constitution) :
- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2013
SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT
Lundi 16 décembre 2013
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 15 heures et le soir :
- Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (n° 173, 2013-2014)
Mardi 17 décembre 2013
À 9 heures 30 :
1°) Questions orales
L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.
- n° 455 de M. Martial Bourquin transmise à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement
