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Intervention de Marie-Christine Blandin
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 3 décembre 2013 : 1ère réunion
Nomination d'un rapporteur
Marie-Christine Blandin, présidente :Vous en aviez d'ailleurs bénéficié pour une loi sur la non-concentration dans la presse, en tant que rapporteur, alors que la gauche n'était pas majoritaire. C'est avec plaisir que j'enregistre la candidature de M. Carle, dans une similitude des formes. Il n'existe aucune disposition écrite dans notre règlement, mais ce sont là de bonnes pratiques.
M. Jean-Claude Carle est nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 116 (2013-2014), présentée par MM. Jean-Claude Gaudin, Jean-Claude Carle et plusieurs de leurs collègues, visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré.
