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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michel Teston
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 11 décembre 2013 : 1ère réunion
Transition énergétique dans les transports — Audition de Mm. Bruno duChemin et sébastien genest rapporteurs du conseil économique social et environnemental
Michel Teston, président :Le Sénat a décidé de créer une commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.
