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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 21 janvier 2014 à 21h00
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires — Article 1er, amendement 2
Jean-Léonce Dupont, président :Je mets aux voix l'amendement n° 2.
J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe UMP et, l'autre, du groupe socialiste.
Je rappelle que l'avis de la commission est favorable, de même que celui du Gouvernement.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
