Intervention de Joël Bourdin

Réunion du 22 janvier 2014 à 21h45
Exercice par les élus locaux de leur mandat — Article 1er B

Photo de Joël BourdinJoël Bourdin :

La commission a effectué un excellent travail, que je salue. Elle a élagué le texte de l’Assemblée nationale, mais je me demande si elle ne s’est pas arrêtée trop tôt dans cette entreprise. La charte contient encore des considérations étonnantes. Au point 5, par exemple, on peut lire : « L’élu local participe avec assiduité aux réunions de l’organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné ».

Chers collègues, nous recevons souvent des maires au Sénat. Que nous disent-ils ? Qu’ils ne voient pas grand monde dans l’hémicycle ! On a beau jeu de leur répondre qu’il y a des réunions de commissions, mais, si nous voulons mettre en œuvre la règle de l’assiduité, il faudrait d’abord nous l’appliquer à nous-mêmes. Pour ma part, je souhaite que l’on retire ce genre de rappel, qui risque de nous valoir des remarques désobligeantes.

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