Intervention de Alain Fauconnier

À mon tour, je veux dire ma fierté d’avoir défendu ce beau texte, à la fois pragmatique et ambitieux, comme je l’avais souligné dès la discussion générale.

Ambitieux, ce texte vise à mieux informer et à mieux protéger les consommateurs, à leur permettre de reconquérir du pouvoir d’achat grâce à des mesures concrètes et immédiates. Ambitieux, ce texte est également porteur d’une exigence plus structurelle, celle de procéder à une réorientation vers des modes de consommation et de production durables et de permettre une montée en gamme de notre tissu productif.

Action de groupe, registre national des crédits aux particuliers, utilisation de la mention « fait maison » dans la restauration, allongement de la durée de présomption d’antériorité du défaut de conformité à vingt-quatre mois, extension des indications géographiques protégées aux produits non alimentaires, action résolue dans le secteur de l’optique-lunetterie – sujet qui m’a donné l’occasion de mesurer la solitude qui peut être celle du rapporteur ! §–, libéralisation de la vente des tests de grossesse et des produits d’entretien pour lentilles, dispositions visant à améliorer la situation en matière de délais de paiement, réforme du secteur de l’assurance pour plus de mobilité, de liberté et une meilleure concurrence : cette énumération, encore qu’ incomplète, montre l’ampleur du travail accompli et des avancées réalisées.

Je veux saluer la qualité de nos débats, les apports qu’ils ont permis et dont témoigne le nombre élevé d’amendements adoptés.

Je tiens également à remercier l’ensemble des participants au débat. J’ai une pensée particulière pour les présidents qui se sont succédé au plateau pour conduire nos débats et pour M. le ministre, Benoît Hamon, qui a su faire preuve d’écoute, d’ouverture, de pédagogie, et de passion même.

Je remercie le cabinet du ministre et les services de la DGCCRF, ainsi que les fonctionnaires de la commission économiques du Sénat, toujours aussi efficaces et aussi compétents.

Mes chers collègues, je ne peux que vous appeler à voter ce beau projet de loi, qui, je le pense, était très attendu. Je suis moi aussi ravi que votre prédécesseur, monsieur le ministre, avec qui nous avions ferraillé au sein de cette assemblée sur un texte compliqué – nous étions alors dans un contexte un peu particulier –, ait voté votre projet de loi à l’Assemblée nationale. C’est un signe fort, révélateur du caractère équilibré de ce texte et de sa capacité à répondre aux attentes des consommateurs d’une façon plus générale.

J’ai beaucoup appris avec ce texte. Merci à vous tous, car vous m’avez beaucoup aidé, moi qui ne suis pas un grand spécialiste de ces sujets. Travailler sur ce texte a été un petit régal pour moi, un véritable bonheur.

Pour finir, je promets à mon collègue Joël Labbé, s’il nous apporte des huîtres triploïdes, de lui faire goûter tous les roqueforts : le Baragnaudes, le Templier, le Coulet, et d’autres §Nous les dégusterons avec les huîtres et nous passerons un bon moment !