Intervention de Jean-Pierre Godefroy

Je veux d'abord vous remercier de votre soutien unanime. J'ai déjà eu la chance de travailler avec certains membres de cette commission, comme Alain Gournac sur la fin de vie, Catherine Deroche sur le financement de la branche accidents du travail - maladies professionnelles (AT-MP), ou Chantal Jouanno sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées. Et combien de fois ai-je débattu avec Alain Milon...

Nous travaillerons dans l'état d'esprit habituel, respectueux des opinions de chacun. En tant que président, je conserverai ma neutralité jusqu'à la fin du rapport. Je souhaite que nos auditions soient nombreuses et riches, afin que notre commission ne fasse l'objet d'aucune critique et que le travail du Sénat puisse être reconnu sur ce sujet délicat.

Il convient maintenant de désigner le bureau qui doit être composé de neuf vice-présidents et trois secrétaires. Comme nous avons reçu un nombre de candidatures équivalent à celui de postes à pourvoir, nous pourrions considérer que les candidats sont ainsi désignés.

Je proclame donc :

- vice-présidents : Mmes Esther Benbassa, Laurence Cohen et Catherine Deroche, M. Alain Gournac, Mmes Chantal Jouanno et Michelle Meunier, MM. Jean-Pierre Michel, Jean-Claude Requier et Jean-Pierre Vial (Applaudissements) ;

- secrétaires : M. Michel Bécot et Mmes Claudine Lepage et Hélène Masson-Maret. (Applaudissements).

Nous avons reçu la candidature de Mme Laurence Rossignol à la fonction de rapporteure. Je vous propose de procéder de la même manière.

Je proclame donc Mme Laurence Rossignol rapporteure. (Applaudissements).

La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes souhaite émettre un avis sur la proposition de loi. Je propose que, conformément à l'usage, nous la saisissions à cette fin.

Il en est ainsi décidé.

D'après les informations recueillies auprès du ministre des relations avec le Parlement, le texte ne viendrait pas en discussion avant le mois de mai voire de juin. Pour ce qui concerne notre programme de travail, je vous propose de tenir les auditions les plus importantes devant la commission spéciale, le mercredi après-midi, les auditions plus techniques étant conduites par la rapporteure et ouvertes à tous les membres de notre commission spéciale. Les auditions devant la commission seront organisées en février puis en avril, le mois de mars étant réservé aux auditions de la rapporteure.