Intervention de Jean-Pierre Bel

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 12 février 2014 :

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

1. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n° 180, 2013-2014) ;

Rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois (n° 338, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 339, 2013-2014).

2. Proposition de loi relative à l’accueil et à la prise en charge des mineurs isolés étrangers (n° 154, 2013-2014) ;

Rapport de M. René Vandierendonck, fait au nom de la commission des lois (n° 340, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 341, 2013-2014).

À dix-huit heures trente et le soir :

3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 334, 2013-2014) ;

Rapport de M. Claude Dilain, rapporteur pour le Sénat (n° 333, 2013-2014).

4. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation (n° 348, 2013-2014) ;

Rapport de MM. Martial Bourquin et Alain Fauconnier, rapporteurs pour le Sénat (n° 347, 2013-2014)

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.