Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 4 décembre 2004 à neuf heures trente, à quinze heures et, éventuellement, le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2003-2004) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
- Culture :
M. Yann Gaillard, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 6) ;
M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des Affaires culturelles (avis n° 75, tome I) ;
M. Serge Lagauche, rapporteur pour avis de la commission des Affaires culturelles (cinéma, théâtre dramatique, avis n° 75, tome II).
(Procédure de questions et de réponses avec un droit de réplique des sénateurs)
- Communication (+ articles 62, 73 bis, 73 ter, 73 quater et 73 quinquies) :
M. Claude Belot, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexes n°s 7 et 8) ;
M. Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (médias, avis n° 75, tome X).
- Anciens combattants (+ articles 72 quater et 72 quinquies):
M. Jacques Baudot, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 4).
M. Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 78, tome VI).