Intervention de Raymond Vall

Je voudrais aborder trois sujets : les dernières réunions du bureau de la commission, la réforme du Règlement et la proposition de loi récemment déposée sur le maïs génétiquement modifié.

La semaine dernière, nous avons rencontré le bureau de la commission du développement durable de l'Assemblée nationale. Nos échanges, très intéressants, ont montré que, dans les deux assemblées, nous sommes confrontés à des problèmes identiques, alors même que la commission du palais Bourbon est installée depuis un peu plus longtemps que nous. Nous avons parfois du mal à imposer la thématique du développement durable, pourtant au coeur de nombreuses réflexions, sur le changement climatique, l'énergie, le développement des territoires et dans la perspective du sommet de Paris de 2015. Nous avons décidé de joindre nos efforts au sein de nos institutions respectives. Nous souhaitons en particulier obtenir davantage de moyens.

À notre demande, le bureau de la commission rencontrera le président du Sénat mercredi prochain. Nous aborderons ces mêmes sujets avec lui et notamment la manière dont le Sénat pourrait se mobiliser dans le cadre de la préparation de la Conférence de Paris sur le climat de 2015.

Deuxième information : j'ai été entendu il y a quelques jours par le Questeur Anziani, rapporteur pour la commission des lois de la proposition de résolution modifiant le Règlement du Sénat sur la participation des sénateurs en commission. Cette réforme est, il me semble, l'occasion pour notre commission de proposer un accroissement de ses effectifs : comme la commission des Affaires économiques, nous n'avons que 39 membres, alors que d'autres commissions en ont plus d'une cinquantaine.