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Intervention de Marie-Christine Blandin
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 18 février 2014 : 1ère réunion
Candidature aux fonctions de président du centre national de la recherche scientifique cnrs — Examen de l'avis et vote
Marie-Christine Blandin, présidente :Mes chers collègues, nous en avons terminé avec l'audition de M. Fuchs.
Nous allons maintenant procéder à l'examen de l'avis ainsi qu'au vote sur le projet de nomination de M. Fuchs en qualité de président du Centre national de la recherche scientifique.
Des bulletins de vote sont à votre disposition. Vous voudrez bien entourer votre choix (pour, contre, abstention).
Conformément au dernier alinéa de l'article 1er de l'ordonnance n° 38-1066 du 7 novembre 1958 portant loi organique autorisant exceptionnellement les parlementaires à déléguer leur droit de vote, « il ne peut y avoir de délégation lors d'un scrutin destiné à recueillir l'avis de la commission permanente de chaque assemblée sur une proposition de nomination selon la procédure prévue au cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ».
Je vous rappelle, par ailleurs, que l'Assemblée nationale auditionnera de M. Fuchs demain matin et que ce n'est qu'à l'issue de cette audition que nous procéderons au dépouillement simultané de ce scrutin.
Le scrutin est ouvert.
Plus personne ne demande à voter ? Le scrutin est clos.
La réunion est levée à 18 h 20.
