Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Bailly
Commission des affaires économiques — Réunion du 19 février 2014 : 1ère réunion
Avenir pour l'agriculture alimentation et forêt — Examen du rapport et du texte de la commission, amendement 8
Gérard Bailly :Nous demandons la réserve sur le n° 8.
Le vote sur l'amendement n° 8 est réservé.
L'amendement rédactionnel n° 467 est adopté.
Les amendements identiques de coordination n° 544 et 186 sont adoptés.
L'amendement rédactionnel n° 468 est adopté, ainsi que l'amendement rédactionnel n° 541.
