Intervention de Michel Sapin

Monsieur Cardoux, je comprends tout à fait votre préoccupation, mais il me semble vraiment prématuré d’envisager la prolongation d’une expérimentation qui prendra fin, vous le savez, le 31 décembre 2014.

Aucun élément d’évaluation précis n’étaye votre demande. En fait, elle reflète plutôt une forme de crainte, infondée selon moi.

Évidemment, nous étudierons les éléments de bilan produits par les branches concernées qui, comme vous le savez, sont extrêmement importantes. Il s’agit, tout d’abord, des instituts de formation – nous ne cessons d’en parler, y compris pour nous demander combien d’équivalents temps plein travaillé y sont employés. Il s’agit ensuite d’un secteur auquel vous êtes très attachés, mesdames, messieurs les sénateurs, tout comme moi, bien sûr, à savoir les commerces d’articles de sport. Enfin, je n’oublierai pas de mentionner la branche de la chocolaterie, peut-être plus consensuelle encore !

Avant d’envisager un allongement de l’expérimentation en lien avec les partenaires sociaux signataires de l’ANI sur la sécurisation de l’emploi, je préfère laisser se poursuivre les négociations. Si jamais il s’avérait nécessaire d’accorder une prolongation, je tiens à vous rassurer, monsieur Cardoux : nous en reparlerions, afin que le chocolat puisse continuer à être produit dans de bonnes conditions !

C’est la raison pour laquelle je vous demande de bien vouloir retirer votre amendement, au nom de la qualité du chocolat, faute de quoi je serai obligé d’émettre un avis défavorable.