Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Réunion du 21 février 2014 à 11h00
Économie réelle — Rejet en nouvelle lecture d'une proposition de loi
Charles Guené, président :L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à reconquérir l’économie réelle (proposition n° 372, résultat des travaux de la commission n° 378, rapport n° 377).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
