Intervention de Jean-Claude Carle

À quatorze heures trente et le soir :

2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord-cadre entre la République française et le Royaume d’Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 698, 2012-2013) ;

Rapport de M. Raymond Couderc, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 304, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 305, 2013-2014).

3. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 279, 2013-2014) ;

Rapport de MM. Didier Guillaume et Philippe Leroy, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 386, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 387, 2013-2014) ;

Avis de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 344, 2013-2014) ;

Avis de M. Pierre Camani, fait au nom de la commission du développement durable (n° 373, 2013-2014).

Personne ne demande la parole ?…

Avant de lever la séance, je souhaite à tous ceux qui sont candidats aux élections municipales le succès qu’ils méritent.

La séance est levée.