Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 8 avril 2014 à 15h00
Conférence des présidents
Jean-Pierre Bel, président :Mardi 15 avril 2014
À 9 heures 30 :
1°) Questions orales
L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.
- n° 606 de Mme Muguette Dini à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion
