Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Raffarin
Réunion du 14 avril 2014 à 16h00
Agriculture alimentation et forêt — Article 18, amendement 336
Jean-Pierre Raffarin, président :Les amendements n° 336 rectifié bis et 571 rectifié bis sont identiques.
L'amendement n° 336 rectifié bis est présenté par MM. Poniatowski, G. Larcher, Longuet, Cardoux, du Luart, Beaumont, Billard, Martin, Trillard, Carle et Hérisson, Mme Lamure, MM. Doublet et D. Laurent, Mme Cayeux, M. Savary et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire.
L'amendement n° 571 rectifié bis est présenté par M. Dubois, Mme Létard et MM. Deneux, Détraigne, Tandonnet et Amoudry.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 35
Après le mot :
contribuent
insérer les mots :
, en collaboration avec leurs adhérents,
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour présenter l’amendement n° 336 rectifié bis.
