Intervention de Charles Guené

Réunion du 7 mai 2014 à 14h30
Nomination de membres de commissions

Photo de Charles GuenéCharles Guené, président :

Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté :

- deux candidatures pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;

- une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire ;

- deux candidatures pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.

La présidence n’a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- Mme Hélène Conway-Mouret, membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de Mme Kalliopi Ango Ela, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- Mme Isabelle Lajoux, membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, en remplacement de Mme Hélène Lipietz, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. Thierry Repentin, membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, en remplacement de M. André Vairetto, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. Gaëtan Gorce, membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Luc Carvounas, démissionnaire ;

- M. Luc Carvounas, membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, en remplacement de M. Gaëtan GORCE, démissionnaire.

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