Intervention de Thierry Foucaud

Réunion du 13 mai 2014 à 14h30
Remplacement de deux sénateurs nommés membres du gouvernement

Photo de Thierry FoucaudThierry Foucaud, président :

Conformément aux articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l’intérieur a fait connaître à M. le président du Sénat qu’à compter du samedi 10 mai 2014, à zéro heure :

- M. Jean-Pierre Bosino est appelé à remplacer, en application de l’article L.O. 320 du code électoral, en qualité de sénateur de l’Oise, Mme Laurence Rossignol, nommée secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie, par décret en date du 9 avril 2014 relatif à la composition du Gouvernement.

- Mme Éliane Giraud est appelée à remplacer, en application de l’article L.O. 320 du code électoral, en qualité de sénateur de l’Isère, M. André Vallini, nommée secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale, par décret en date du 9 avril 2014 relatif à la composition du Gouvernement.

Au nom du Sénat tout entier, nous leur souhaitons la plus cordiale bienvenue.

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