Intervention de Thierry Foucaud

Réunion du 13 mai 2014 à 14h30
Nomination de membres de commissions

Photo de Thierry FoucaudThierry Foucaud, président :

Je rappelle au Sénat que :

– le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;

– le groupe Union des Démocrates et Indépendants – UC a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication ;

– le groupe communiste républicain et citoyen a présenté une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.

La présidence n’a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

– Mme Éliane Giraud, membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. André Vallini, dont le mandat de sénateur a cessé ;

– M. Jean-Jacques Pignard, membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, en remplacement de M. Louis-Constant Fleming, démissionnaire de son mandat de sénateur ;

– M. Jean-Pierre Bosino, membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, en remplacement de Mme Laurence Rossignol, dont le mandat de sénateur a cessé.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion