Tout d’abord, je me réjouis que nous terminions l’examen de ce texte ce soir. Le morcellement de sa discussion au fil des trous dans notre ordre du jour a été très désagréable : c’était à se demander si le Gouvernement avait envie que l’on vote ce texte, pourtant présenté par lui comme important !
Le groupe UMP estime qu’il s’agit d’un texte majeur. C’est d’ailleurs notre groupe et les gouvernements précédents qui ont lancé toutes les bases des lois sur les stages. Si, comme vous l’avez souligné dans votre intervention liminaire, madame la secrétaire d’État, ce texte complète les dispositions précédentes, il les complexifie également. On aurait pu se contenter de faire paraître les décrets qui n’avaient pas été publiés. Et, puisque le Gouvernement souhaitait présenter un texte, on aurait pu faire un texte pour sanctionner les entreprises ne respectant pas la réglementation actuelle en matière de stages.
Toutes les auditions que nous avons menées ont montré que ce texte allait faire encore un peu plus peur aux entreprises, en particulier les PME, qui ne sont pas armées. L’une des craintes du groupe UMP est que l’offre de stages aille en diminuant.
Je l’ai dit tout à l’heure, l’article 1er contient, selon moi, un certain nombre d’avancées. J’apprécie que la commission et un certain nombre de collègues de diverses travées aient approuvé plus d’une dizaine de nos amendements.
Pour ma part, je m’abstiendrai donc sur ce texte, en espérant que la commission mixte paritaire maintiendra un certain nombre des avancés du Sénat. Néanmoins, le groupe UMP dans son ensemble est opposé à la plupart des dispositions qu’il contient et votera contre, sauf exception de quelques-uns d’entre nous.