Intervention de Gérard Miquel

Réunion du 4 juin 2014 à 21h30
Économie sociale et solidaire — Article 49

Photo de Gérard MiquelGérard Miquel :

Mes chers collègues, nous traitons ici d’un sujet extrêmement important. Le Conseil national des déchets, que j’ai l’honneur de présider, travaille d’arrache-pied, depuis des mois, depuis la conférence environnementale, qu’il ne faut pas confondre avec le Grenelle, à l’élaboration d’un plan déchets pour les années à venir, à l’horizon de 2020. Nous avons déjà bien avancé sur ce chantier.

J’avais espéré un temps que nous puissions disposer d’un texte de loi relatif aux déchets, regroupant l’ensemble de ces problématiques. Cela étant, je me réjouis des amendements de sagesse défendus par M. le rapporteur. La Haute Assemblée sait être sage ! Marc Daunis a mis au point une synthèse qui permet de satisfaire tout le monde.

Cependant, n’oublions pas que les éco-organismes financent la communication des collectivités au travers des contributions qu’elles leur versent. Au cours de la négociation que nous avons conduite lors de la mise en œuvre du dernier barème d’éco-emballage, nous avons inclus dans les contributions d’éco-emballage versées aux collectivités la part « communication ». Dans ce domaine, je crois beaucoup plus aux actions locales, directes, menées chez l’habitant avec des ambassadeurs du tri, qu’aux grandes campagnes nationales.

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