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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 11 juin 2014 à 14h30
Modification de l'ordre du jour
Jean-Claude Carle, président :Conformément au souhait des auteurs de la proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de rééquilibrer la composition des commissions permanentes, M. le président de la commission des lois, par lettre en date de ce jour, a demandé le retrait de ce texte de l’ordre du jour de la séance du lundi 16 juin.
Il n’y a pas d’observation ?...
Il en est ainsi décidé.
En conséquence, l’ordre du jour de la séance du lundi 16 juin s’établit comme suit :
À quinze heures et le soir :
Proposition de loi visant à créer des polices territoriales et portant dispositions diverses relatives à leur organisation et leur fonctionnement.
Mes chers collègues, l’ordre du jour de cet après-midi étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
