Intervention de Bariza Khiari

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre, en application de l’article 8 de la loi n° 2010–237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010, l’avenant n° 2 à la convention du 27 juillet 2010 entre l’État et l’Agence nationale de la recherche relative au programme d’investissements d’avenir, action « valorisation des instituts Carnot » et une note sur les redéploiements effectués dans le cadre de l’avenant à la convention « instituts Carnot ».

Acte est donné du dépôt de ces documents.

Ils ont été transmis à la commission des finances ainsi qu’à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication.

Mes chers collègues, avant de passer au point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à dix-huit heures.