Intervention de Bariza Khiari

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 26 juin 2014 :

À neuf heures trente :

1. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d’édition (n° 390, 2013-2014) ;

Rapport de Mme Bariza Khiari, fait au nom de la commission de la culture (n° 637, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 638, 2013-2014).

2. Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques (n° 310, 2013-2014) ;

Rapport de M. Daniel Raoul, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 594, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 595, 2013-2014) ;

Avis de M. Raymond Vall, fait au nom de la commission du développement durable (n° 592, 2013-2014).

De quinze heures à quinze heures quarante-cinq :

3. Questions cribles thématiques sur la pollution de l’air.

À seize heures et le soir :

4. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant à renforcer l’efficacité des sanctions pénales (n° 596, 2013-2014) ;

Rapport de M. Jean-Pierre Michel, fait au nom de la commission des lois (n° 641, tomes I et II, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 642, 2013-2014).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.