Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christiane Demontès
Réunion du 26 juin 2014 à 9h30
Exposition aux ondes électromagnétiques — Article 2, amendement 33
Christiane Demontès, présidente :TITRE II
INFORMATION ET SENSIBILISATION DU PUBLIC ET DES UTILISATEURS EN COHÉRENCE AVEC LES OBJECTIFS D’AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE, DE QUALITÉ DE SERVICE ET DE DÉVELOPPEMENT DE L’INNOVATION DANS L’ÉCONOMIE NUMÉRIQUE
L’amendement n° 33, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :
Remplacer les mots :
et sensibilisation
par les mots :
, sensibilisation et modération de l’exposition
La parole est à M. Joël Labbé.
