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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Exposition aux ondes électromagnétiques
Organisation du dossier
- Discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Suite de la discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Article 1er
- Proposition de loi relative à la sobriété à la transparence à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Intitulé de la proposition de loi
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Daniel Raoul (46 interventions)
- Bruno Sido (23 interventions)
- Joël Labbé (21 interventions)
- Bruno Retailleau (21 interventions)
- Pierre Hérisson (16 interventions)
- Nathalie Goulet (13 interventions)
- Mireille Schurch (7 interventions)
- Raymond Vall (6 interventions)
- Chantal Jouanno (6 interventions)
- Jacques Gautier (4 interventions)
- Claude Dilain (2 interventions)
- Marie-Christine Blandin (2 interventions)
- André Vallini (2 interventions)
- Cécile Cukierman (2 interventions)
- Brigitte Gonthier-Maurin (1 intervention)
- Anne-Marie Escoffier (1 intervention)
- Leila Aïchi (1 intervention)
- François Fortassin (1 intervention)
- Colette Mélot (1 intervention)
