Intervention de Delphine Bataille

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, au mois d’octobre dernier, l’Organisation mondiale de la santé a classé la pollution de l’air qui nous entoure dans la catégorie des cancérigènes certains pour l’homme. Des études confirment aujourd’hui qu’il s’agit du principal risque environnemental dans le monde, et indiquent que sept millions de personnes sont décédées prématurément en 2012 en raison de l’exposition à la pollution de l’air.

D’après l’OMS, les risques, à l’intérieur comme à l’extérieur des locaux, sont désormais importants pour ce qui concerne les cardiopathies et les accidents vasculaires. Les principales sources de cette pollution qui a un effet direct sur l’environnement et la santé sont, comme pour les gaz à effet de serre, les installations industrielles, les équipements de chauffage, l’agriculture et les transports.

La France est le deuxième pays européen, derrière la Suède, où l’air est le moins toxique en CO2, car, contrairement aux énergies fossiles, l’énergie nucléaire contribue à limiter les rejets dans l’atmosphère et donc à préserver la qualité de l’air. §Il n’en demeure pas moins que le niveau de pollution reste important, et que nous connaîtrons encore de graves pics de pollution atmosphérique.

Selon l’OMS, la ville de Douai, dans le Nord, est l’une des villes les plus polluées de France. Bien que les résultats de ce classement doivent être relativisés, la lutte contre la pollution atmosphérique représente un véritable enjeu sanitaire pour ce département et même pour toute la région, qui s’est construite historiquement autour d’une industrie énergivore. Les décideurs et les acteurs sont aujourd’hui mobilisés pour promouvoir une économie décarbonée, à travers de nombreux projets qui, dans l’immédiat, ont surtout besoin de financements. L’apport de l’État reste ainsi essentiel pour accompagner nos territoires.

Monsieur le secrétaire d'État, je souhaite savoir quelles mesures le Gouvernement compte prendre, dans le cadre du projet de loi sur la transition énergétique, afin d’accompagner et de soutenir nos territoires dans leurs actions qui contribuent à répondre à ces enjeux essentiels de santé publique.