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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 1er juillet 2014 à 15h00
Conférence des présidents
Jean-Pierre Bel, président :À 16 heures 15 et le soir :
3°) Suite de l’ordre du jour du matin
Vendredi 4 juillet 2014 et, éventuellement, samedi 5 juillet 2014
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
Lundi 7 juillet 2014
À 16 heures et le soir :
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2014 (A.N., n° 2024)
