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Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 1er juillet 2014 à 15h00
Conférence des présidents
Jean-Pierre Bel, président :À 14 heures 30 et le soir :
2°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2014
Mercredi 9 juillet 2014
À 14 heures 30 et le soir :
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme ferroviaire (n° 650, 2013-2014) et proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 651, 2013-2014)
