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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michel Teston
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 2 juillet 2014 : 1ère réunion
Réforme ferroviaire — Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission, amendement 103
Michel Teston, rapporteur :Les doublons ont été éliminés entre 2011 et 2013.
L'amendement n° 103 n'est pas adopté.
L'amendement n° 157 est similaire à un autre que nous avons déjà adopté.
L'amendement n° 157 est adopté, ainsi que l'amendement n° 156.
