Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christiane Demontès
Réunion du 9 juillet 2014 à 21h30
Conférence des présidents
Christiane Demontès, présidente :Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, mercredi 9 juillet 2014, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
Jeudi 10 juillet 2014 et, éventuellement, vendredi 11 juillet 2014
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme ferroviaire (texte de la commission, n° 682, 2013-2014) et de la proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (texte de la commission, n° 683, 2013-2014).
Mardi 15 juillet 2014
À 14 heures 30 et le soir :
1°) Débat sur l’orientation des finances publiques et projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2013 (n° 715, 2013-2014).
