Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christiane Demontès
Réunion du 10 juillet 2014 à 9h30
Réforme ferroviaire — Article 1er suite, amendement 82
Christiane Demontès, présidente :L'amendement n° 82, présenté par M. Capo-Canellas et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé :
I. – Alinéa 87, seconde phrase, et alinéa 88
Remplacer les mots :
président du directoire
par les mots :
coprésident en charge des questions de mobilités
II. – Alinéa 87, seconde phrase
Remplacer les mots :
vice-président
par les mots :
coprésident en charge des questions du réseau
III. Alinéa 89, première et seconde phrases
Remplacer les mots :
vice-président du directoire
par les mots :
coprésident en charge des questions du réseau
Cet amendement a déjà été défendu.
L'amendement n° 6, présenté par M. Nègre, est ainsi libellé :
I. - Alinéa 88
Remplacer les mots :
président du directoire
par les mots :
vice-président du directoire
II. - Alinéa 89, première et seconde phrases
Remplacer les mots :
vice-président du directoire
par les mots :
président du directoire
La parole est à M. Louis Nègre.
