Intervention de Frédéric Cuvillier

Dans le droit fil de ce que vient d’exposer M. le rapporteur, je dirai qu’il est important de tirer pleine conséquence de ce que peuvent apporter les opérateurs ferroviaires de proximité, notamment – et sur ce point, nous avons un désaccord – pour ce qui est de sauver un certain nombre de réseaux, qui peuvent être des réseaux capillaires ou des réseaux touristiques.

Madame Escoffier, Capdenac-Gare est, effectivement, désormais très célèbre ! Vous avez eu raison de souligner combien ce haut lieu de discussion, voire de revendication, mérite toute notre attention. Et nous irons à Capdenac-Gare !

M. le rapporteur a précisé que la rédaction actuelle prenait en compte votre préoccupation s’agissant des trains touristiques, lesquels sont extrêmement importants en ce qu’ils font partie du patrimoine, ainsi que vous l’avez bien fait ressortir, madame la sénatrice.

Les lignes en question ne sont longues que de quelques kilomètres. Un certain nombre d’entre elles seraient déjà fermées si elles n’étaient pas exploitées par des opérateurs de proximité, qu’il s’agisse de transport de marchandises ou d’activité touristique.

Ce dispositif des OFP a été mis en œuvre à quelques reprises : en Bourgogne, entre Cercy-la-Tour et Corbigny, sur 80 kilomètres, entre Nuits-sous-Ravière et Brion-sur-Ource, entre Les Laumes et Époisses, sur 85 kilomètres, entre Avallon et Autun, entre Nevers et Arzambouy, entre Clamecy et Entrains ; en Midi-Pyrénées, entre Castelsarrasin et Beaumont-de-Lomagne.

Ces petites lignes sont importantes, car elles peuvent constituer un atout touristique. Mme Fleur Pellerin et moi-même avons d’ailleurs engagé un travail pour la valorisation des trains touristiques, car ils permettent de découvrir le patrimoine français.

De plus, nous avons présenté devant la Haute Assemblée un amendement qui exprime une volonté inédite, en nous situant dans la droite ligne de la stratégie de relance portuaire que j’avais présentée il y a un peu plus d’un an. Il s’agit de clarifier le régime juridique des voies ferrées portuaires et d’inciter les gestionnaires et concessionnaires portuaires à s’adresser aux opérateurs historiques ou aux opérateurs ferroviaires de proximité pour améliorer le lien terre-mer.

L’objectif est de valoriser les nœuds logistiques que peuvent représenter les réseaux ferroviaires portuaires, souvent inutilisés, non pas parce qu’ils n’offrent pas de perspectives de rentabilité ou d’intérêt économique, mais parce que, au niveau des autorités portuaires, des gestionnaires ou des concessionnaires, on ne s’est même pas posé la question ! Or nous disposons de faisceaux ferroviaires portuaires qui, aujourd'hui, pourraient être valorisés, par exemple dans le cadre du report modal !

Il est donc des situations dans lesquelles la notion d’opérateur ferroviaire de proximité peut être une réponse. Elle ne doit pas être généralisée : il s’agit non de démanteler, de démembrer l’ensemble du système ferroviaire, mais d’apporter du pragmatisme, de trouver un équilibre économique et peut-être de donner une impulsion politique pour faire plus de place encore au ferroviaire.

Madame Escoffier, votre amendement étant satisfait par le texte actuel, je vous suggère de le retirer. À défaut, je serais contraint d’émettre un avis défavorable.