Intervention de Roger Madec

Cet amendement répond toujours à notre souhait d'intégrer l'engagement éducatif dans le dispositif encadrant le volontariat. Il reprend les dispositions spécifiques aux activités d'animation et de direction de centres de vacances et de loisirs, qui figurent actuellement au titre II du projet de loi, s'agissant de la durée annuelle maximale des missions confiées aux titulaires de ce type de contrat de volontariat.

En effet, ces activités correspondent à des besoins ponctuels, se manifestant durant les vacances scolaires. Elles sont assurées chaque année par quelque 36 000 directeurs et 200 000 animateurs occasionnels, titulaires du BAFD, le brevet d'aptitude aux fonctions de directeur de centres de vacances et de loisirs, ou du BAFA, le brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur de centres de vacances et de loisirs.

Fixer un plafond annuel de quatre-vingts journées travaillées, soit plus de deux mois et demi, semble réaliste pour ce type d'activité occasionnelle. Compte tenu des jours de repos prévus, ce plafond de quatre-vingts jours permettra aux titulaires des contrats visés de mener à bien leur mission soit pendant les vacances scolaires prises dans leur ensemble, soit les mercredis et durant les grandes vacances d'été.