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Intervention de Guy Fischer
Réunion du 11 mai 2005 à 21h30
Volontariat associatif et engagement éducatif — Articles additionnels après l'article 9, amendement 59
Guy Fischer, président :Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 178 :
Le Sénat a adopté.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 9.
Monsieur Vasselle, l'amendement n° 59 est-il maintenu ?
