Intervention de Christiane Demontès

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 23 juillet 2014, à quatorze heures trente et le soir :

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes ;

Rapport de Mme Virginie Klès, rapporteur pour le Sénat (n° 760, 2013-2014) ;

Texte de la commission mixte paritaire (n° 761, 2013-2014).

2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurisation des transactions relatives à la zone d’aménagement concerté du quartier central de Gerland à Lyon (n° 719, 2013-2014) ;

Rapport de Mme Isabelle Lajoux, fait au nom de la commission des lois (n° 730, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 731, 2013-2014).

3. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 720, 2013-2014) ;

Rapport de M. Jean-Jacques Filleul, fait au nom de la commission du développement durable (n° 741, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 742, 2013-2014).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.