Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 16 septembre 2014 à 15h00
Procès-verbal
Jean-Pierre Bel, président :Le procès-verbal de la séance du 24 juillet 2014 a été distribué.
Il n’y a pas d’observation ?...
Le procès-verbal est adopté.
