Intervention de Jean-Pierre Bel

Réunion du 16 septembre 2014 à 15h00
Remplacement d'un sénateur décédé

Photo de Jean-Pierre BelJean-Pierre Bel, président :

Conformément aux articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l’intérieur m’a fait connaître que, en application de l’article L.O. 319 du code électoral, Mme Hermeline Malherbe est appelée à remplacer, en qualité de sénatrice des Pyrénées-Orientales, M. Christian Bourquin, décédé le 26 août 2014.

Son mandat a débuté le mercredi 27 août, à 0 heure.

Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite une cordiale bienvenue.

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