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Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 16 septembre 2014 à 15h00
Démission et remplacement d'un sénateur
Jean-Pierre Bel, président :J’ai reçu de Mme Gisèle Printz une lettre par laquelle elle s’est démise de son mandat de sénatrice de la Moselle, à compter du dimanche 31 août, à minuit.
En application de l’article L.O. 320 du code électoral, elle a été remplacée par M. Jean-Pierre Masseret, dont le mandat de sénateur de la Moselle a commencé le lundi 1er septembre, à 0 heure.
Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite une cordiale bienvenue pour son retour au Sénat.
