Intervention de Philippe Bas

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale — Réunion du 9 octobre 2014 : 1ère réunion
Constitution du bureau

Photo de Philippe BasPhilippe Bas, président :

Je remercie Catherine Tasca pour avoir présidé et vous remercie, mes chers collègues, pour la confiance que vous venez de me témoigner. Je remercie également l'opposition de ne pas s'être opposée à ma candidature. Je tiens également à saluer mes prédécesseurs : Jean-Jacques Hyest, dont l'expérience fait autorité, et Jean-Pierre Sueur, qui a su perpétuer le bon esprit dans lequel nous travaillons.

Nous devons procéder maintenant à la constitution du bureau de notre commission. Vous connaissez tous l'article 13 de notre règlement. Nous allons dans un premier temps procéder à la désignation des vice-présidents.

L'application de la représentation proportionnelle ne permettant pas d'attribuer au moins un poste à chaque groupe, nous devons prévoir dix vice-présidents selon la répartition suivante : pour le groupe UMP : trois vice-présidents ; pour le groupe socialiste : trois vice-présidents ; pour le groupe UDI-UC : un vice-président ; pour le groupe CRC: un vice-président ; pour le groupe RDSE: un vice-président et pour le groupe écologiste: un vice-président.

Compte tenu des propositions formulées par les différents groupes, je vous propose la désignation comme vice-présidents, pour le groupe UMP, de Mme Catherine Troendlé, M. Jean-René Lecerf et M. Jean-Patrick Courtois ; pour le groupe socialiste, de M. Jean-Pierre Sueur, M. Alain Richard et M. Alain Anziani ; pour le groupe UDI-UC, de M. Yves Détraigne ; pour le groupe CRC, de Mme Éliane Assassi ; pour le groupe RDSE, de M. Pierre-Yves Collombat et pour le groupe écologiste, de Mme Esther Benbassa.

Je ne vois pas d'opposition à cette proposition. Les vice-présidents sont ainsi désignés.

Nous devons procéder maintenant à la désignation des quatre secrétaires, à la représentation proportionnelle, toujours en application de l'article 13 du règlement.

Je vous propose, conformément aux propositions qui m'ont été adressées, la désignation comme secrétaires, pour le groupe UMP, de M. Christophe-André Frassa et M. François-Noël Buffet et pour le groupe socialiste, de M. Michel Delebarre et M. Thani Mohamed Soilihi.

Puisqu'il semble que ces candidatures reçoivent l'agrément de tous, il en est ainsi décidé.

Le bureau est ainsi constitué.

Je souhaite saluer les nouveaux sénateurs que nous accueillons aujourd'hui au sein de la commission :

Certains étaient déjà sénateurs, mais siégeaient dans d'autres commissions : M. Pierre Frogier, sénateur de la Nouvelle-Calédonie et M. Didier Marie, sénateur de la Seine-Maritime ;

D'autres ont été récemment élus : M. Jacques Bigot, sénateur du Bas-Rhin ; M. François Bonhomme, sénateur du Tarn-et-Garonne ; M. Mathieu Darnaud, sénateur de l'Ardèche ; Mme Jacky Deromedi, sénateur représentant les Français établis hors de France ; Mme Catherine Di Folco, sénatrice du Rhône ; M. Vincent Dubois, sénateur de la Polynésie française et M. Alain Marc, sénateur de l'Aveyron.

Et je salue également le retour de M. Michel Mercier, sénateur du Rhône.

Enfin je souhaite saluer ceux de nos collègues que nous ne retrouverons pas parmi nous : M. Nicolas Alfonsi, pour la Corse du Sud ; M. Christian Cointat, pour les Français établis hors de France ; M. René Garrec, pour le Calvados ; M. Patrice Gélard, pour la Seine-Maritime ; Mme Virginie Klès, pour l'Ille-et-Vilaine ; Mme Isabelle Lajoux, pour la Côte d'Or et M. Jean-Pierre Michel, pour la Haute-Saône.

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