Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie le jeudi 9 octobre, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT
Mardi 14 octobre 2014
À 9 heures 30 :
1°) Lecture des conclusions de la conférence des présidents
2°) Questions orales
L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.
- n° 829 de M. Dominique Bailly à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports