Intervention de Harlem Désir

Monsieur le sénateur, nous avons fait de la coordination européenne en matière de lutte contre le terrorisme une de nos priorités. Vous le savez, le ministre de l’intérieur s’est rendu dans plusieurs des pays de l’Union européenne pour proposer, notamment, de prendre des mesures communes concernant les « combattants étrangers », ces citoyens de pays de l’Union européenne qui se sont rendus, ou ont pour projet de se rendre, en Irak ou en Syrie pour participer aux actions terroristes du groupe Daech. Certains d’entre eux pourraient revenir en Europe pour y commettre éventuellement des crimes, comme ce fut le cas de Mehdi Nemmouche, l’auteur de la tuerie du musée juif de Bruxelles, qui revenait de Syrie.

Aujourd’hui, un plan qui a reçu un soutien assez large des autres États membres est proposé ; il va dans le même sens que le projet de loi présenté devant le Parlement. Il vise à rendre plus rapides et automatiques les échanges d’informations entre les États membres, chaque fois que l’un de ces combattants est signalé : son nom devra figurer dans le système d’information de Schengen afin qu’il puisse être arrêté dès le premier signalement.

Nous avons soutenu l’adoption d’une résolution du Conseil de sécurité des Nations unies pendant la réunion de l’Assemblée générale, tendant à encourager tous les pays concernés à adapter leur législation pour permettre de poursuivre les personnes qui participent aux activités de ces groupes et d’interdire la sortie du territoire de celles qui, après avoir été contactées par ces groupes grâce à internet, décideraient de se rendre dans les zones de combat. De même, la lutte contre la propagande sur internet est encouragée, car c’est l’un des moyens de recrutement de ces groupes terroristes. Cette coordination européenne est absolument indispensable. Aucun de nos pays ne peut lutter seul contre ce fléau.

Cette lutte doit être menée sur place, en participant, comme nous le faisons, à la coalition internationale, en menant des frappes aériennes quand cela s’avère nécessaire, en soutenant le gouvernement légitime irakien, l’opposition syrienne et les Peshmergas kurdes.

Cette lutte doit aussi être menée sur le territoire des États membres, en renforçant la protection de leurs frontières. De ce point de vue, l’espace Schengen, s’il est un espace de libre circulation pour les citoyens, est aussi un espace de coordination de la surveillance des frontières extérieures de l’Union. Nous devons intensifier cette coordination, mais Schengen est l’outil qui permet aux États membres d’échanger en permanence des informations sur ceux qui franchissent ces frontières extérieures et d’agir plus efficacement dans la lutte contre la criminalité et, en particulier, contre le terrorisme.

Soyez persuadés que tous nos efforts sont aujourd’hui déployés pour que l’Europe renforce son action dans ce domaine. Nous sommes aussi extrêmement attentifs au rôle que peut jouer la Turquie. Il s’agit d’ailleurs de tirer les leçons de ce qui s’est produit lorsque trois de nos ressortissants qui revenaient des zones de combat ont été embarqués dans un avion en Turquie sans que l’information du changement de leur vol ne nous ait été transmise. Le ministre de l’intérieur s’est immédiatement rendu à Ankara pour rencontrer son homologue et les autorités turques en vue d’établir des procédures destinées à éviter que ce genre d’incident ne se reproduise. Par ailleurs, une coopération se fait évidemment aussi en termes de renseignements.

De plus, comme je l’ai dit tout à l’heure, nous avons insisté au cours des derniers jours sur la façon dont il importe que l’ensemble de la communauté internationale, y compris la Turquie, se mobilise pour venir en aide à la ville martyre de Kobané, qui ne doit pas tomber aux mains de ce groupe barbare.